Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FONTIENNE
ACTUEL VINS SELECTION, CELLIER VAL DE DURANCE, MANON, OLIVIER RAVOIRE, ROGER RAVOIRE
Monsieur Roger RAVOIRE - SARL

Numéro de dépôt :
3241756
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FONTIENNE de ACTUEL VINS SELECTION

Présentation de la marque FONTIENNE

Déposée le 8 août 2003 par ACTUEL VINS SELECTION et monsieur Roger RAVOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTIENNE »

Les déposants sont ACTUEL VINS SELECTION, CELLIER VAL DE DURANCE, MANON, OLIVIER RAVOIRE, ROGER RAVOIRE - France et monsieur Roger RAVOIRE domicilié(e) Lieu dit Le Grand Jardin, B.P 11,84360 LAURIS - 84360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE domicilié(e) Lieu dit Le Grand Jardin, BP 11,84360 LAURIS - 84360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE VIGNE


ACTUEL VINS SELECTION, CELLIER VAL DE DURANCE, MANON, OLIVIER RAVOIRE, ROGER RAVOIRE - France

Monsieur Roger RAVOIRE - SARL - Lieu dit Le Grand Jardin, B.P 11,84360 LAURIS - 84360 - France - SIREN 3


ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE - Lieu dit Le Grand Jardin, BP 11,84360 LAURIS - 84360 - France


Inscription le 4 novembre 2003 - retrait total n°380837 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Vins.